Mentions Légales

 

Propriété et responsabilité éditoriale

Le présent site est la propriété de l’entreprise individuelle L’AGence des Possibles

Enregistrée au RCS de Bordeaux sous le numéro 791 379 241 00023

,

Code APE : 9609Z

Enregistré comme prestataire de formation sous le numéro 75331390633 auprès de la préfète de la région Nouvelle Aquitaine

 

Ayant son siège social

23 rue pierlot – 33460 MACAU

 

Directeur de publication :

Anne-Gaëlle CRESSINI

 

Coordonnées de l’hébergeur

Société IONOS

 

 Propriété intellectuelle

Le site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes (…) et tout autre élément composant le site, sont la propriété de L’AGence des Possibles. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques de l’exploitant du site Internet, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du CPI.

Crédit photos : ©Shutterstock @pixabay @freepik

 

Accès au site

Notre Organisme s’efforce de maintenir accessible le site, sans pour autant être tenue à aucune obligation d’y parvenir. Il est précisé qu’à des fins de maintenance, de mise à jour et pour toute autre raison, notamment d’ordre technique, l’accès au site pourra être interrompu. Notre Organisme n’est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l’utilisateur.

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Déclaration à la CNIL

Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir de ce site Internet a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) sous le numéro 1664076.

 

Réalisation

Site Internet : Anne-Gaëlle CRESSINI
Identité visuelle et supports : AlphaPlus Communication

 

Données nominatives

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